Mentions légales

Responsabilité

Les partenaires du projet WALPHY, malgré le grand soin apporté à la réalisation et à la rédaction du présent site, ne peuvent garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles ils ne peuvent être tenus responsables.

Le contenu des sites Internet repris en liens hypertextes par le présent site n'engage pas la responsabilité des partenaires du projet WALPHY. Ils s'engagent toutefois à retirer dans les plus brefs délais le lien hypertexte vers un site dont ils apprendraient que le contenu est illégal.

Les partenaires du projet WALPHY ne peuvent être tenus responsables des dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du présent par l'utilisateur (exemple: virus, fichiers endommagés, perte de programmes ou autres données, etc.).

Les partenaires du projet WALPHY ne peuvent être tenus responsables des interruptions de transmission ou autres problèmes techniques affectant le réseau Internet.

Les partenaires du projet WALPHY se réservent le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations contenues dans ce site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site sont la propriété des partenaires du projet WALPHY, qui est également titulaire des droits d'auteur, droits voisins et droits sur les bases de données, à titre de cessionnaire ou de producteur (d'œuvres audiovisuelles, d'œuvres audio et de bases de données).

Il faut entendre par éléments du site notamment les photographies, les articles et autres textes, les dessins, les logos, etc.

Les partenaires du projet WALPHY soumettent à leur autorisation écrite expresse toute reproduction, communication, ou modification d'un ou plusieurs éléments du site sur tout type de support par tout utilisateur, à l'exception des reproductions réalisées soit à des fins de consultations privées soit dans un but d'enseignement ou de recherche.

Les partenaires du projet WALPHY reconnaissent la pleine application des exceptions légales définies dans la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. Dans le cadre de ces exceptions, les utilisateurs doivent cependant mentionner l'origine des éléments qu'ils reproduisent (à savoir, l'adresse du site "http://www.walphy.be", la dénomination WALPHY, le nom de l'auteur s'il est mentionné sur le site, le titre éventuel de l'élément reproduit) et doivent respecter les droits moraux de l'auteur, ou des auteurs concernés, que l'Université de Liège entend faire respecter.

Les partenaires du projet WALPHY autorisent l'utilisateur du site à créer un lien hypertexte simple vers le présent site à condition que le site extérieur référençant le présent site ne contienne aucun propos diffamatoire ni autre contenu illégal, et à l'exclusion du recours aux techniques de liens profonds, de "framing" et d'"inlining".

Droit à l'image

Les personnes représentées et identifiables sur le présent site ont autorisé les partenaires du projet WALPHY à reproduire leur image sur ce site. Toute reproduction ou autre utilisation de l'image d'une personne représentée sur ce site est interdite à tout utilisateur sauf à obtenir de la part de cette personne une autorisation écrite expresse.

Vie privée

Les partenaires du projet WALPHY entendent respecter la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel.

Les informations à caractère personnel recueillies par le biais de formulaires ne seront utilisées que dans les limites nécessaires et précisées lors de leur collecte. Elles ne seront ni transmises ni cédées à d'autres organisations ou institutions. Le présent site utilise des "cookies" dans le seul but de collecter des informations relatives à l'utilisation du site.

Les informations collectées ne sont pas des informations identifiant l'utilisateur personnellement. Il s'agit plutôt d'informations techniques basiques relatives à l'ordinateur utilisé et à sa connexion avec le réseau Internet.

Droit applicable et juridiction compétente

Toute utilisation du présent site est soumise au droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du présent site ou à son contenu relève de la compétence exclusive des Tribunaux belges.

Contact

Pour toutes questions ou communications de commentaires relatives au présent site, Les partenaires du projet WALPHY invitent l'utilisateur à envoyer un courriel à l'adresse webmaster@walphy.be.